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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DE VITERNE
Agenda : le 13-10-2025
Prochain Conseil Municipal
à Viterne
en séance publique
Lundi 13 octobre 2025
à Viterne
en séance publique
Lundi 13 octobre 2025
à 20h
Salle de la Mairie
Salle de la Mairie
L'ordre du jour du Conseil est le suivant :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 30 juillet 2025
3) Déneigement communal - Hiver 2025/2026
4) Récapitulatif des ajouts de voiries dans le domaine communal
5) Dénomination des rues et des lieux dits
6) Projet photovoltaique au sol de Viterne
7) Redevance d'occupation du domaine public - annule et remplace DCM 2023_19 du 05/06/2023 à compter du 01/01/2026
8) Convention fourrière Refuge du Mordant 2026
9) Dédommagement lors d'une location du préau
10) Contribution mutualisée à l’hébergement des associations caritatives au niveau de la Communauté de Communes
11) Coupes de l'exercice 2026
12) Décision modificative du budget primitif
13) Crédit relais FCTVA
Question(s) diverse(s) :
Mise à Jour Bail Rural parcelle 0G0846 (lieudit Bois du Juré surface totale 69 980 m² )
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 30 juillet 2025
3) Déneigement communal - Hiver 2025/2026
4) Récapitulatif des ajouts de voiries dans le domaine communal
5) Dénomination des rues et des lieux dits
6) Projet photovoltaique au sol de Viterne
7) Redevance d'occupation du domaine public - annule et remplace DCM 2023_19 du 05/06/2023 à compter du 01/01/2026
8) Convention fourrière Refuge du Mordant 2026
9) Dédommagement lors d'une location du préau
10) Contribution mutualisée à l’hébergement des associations caritatives au niveau de la Communauté de Communes
11) Coupes de l'exercice 2026
12) Décision modificative du budget primitif
13) Crédit relais FCTVA
Question(s) diverse(s) :
Mise à Jour Bail Rural parcelle 0G0846 (lieudit Bois du Juré surface totale 69 980 m² )
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Consultez les précédentes délibérations
dans le menu principal " vie municipale " - " municipalité "
ou via ce lien direct :
https://www.viterne.fr/comptes-rendus.php
Consultez les précédentes délibérations
dans le menu principal " vie municipale " - " municipalité "
ou via ce lien direct :
https://www.viterne.fr/comptes-rendus.php
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